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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA BRUNE
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CHATEAU LA BRUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA BRUNE
DOMAINE DE LA BRUNE, EARL

Numéro de dépôt :
4279180
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
CHATEAU LA BRUNE de DOMAINE DE LA BRUNE

Présentation de la marque CHATEAU LA BRUNE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la société DOMAINE DE LA BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA BRUNE domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 139 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque CHATEAU LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BRUNE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

DOMAINE DE LA BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIEUX BOURG , VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 , DOMAINE DES GRANDES ROCHES


DOMAINE DE LA BRUNE, EARL - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 425139003


EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins d'appellation d'origine protégée .